Statuts du Club de Basket d’Arzier-Le Muids

Le club a été fondé en 2022 à Arzier-Le Muids et faisait partie de l’Association FSG d’Arzier-Le Muids. Il est devenu une association indépendante en 2025.
Il est organisé en association au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse (CCS).
Il est membre de l’Association Vaudoise de Basketball (AVB).
Il est membre de Swiss Basketball (SWB).

Le siège légal du club est au domicile du président en fonction. Le siège sportif est à Arzier-Le Muids.

Le but du club est d’encourager principalement les enfants et jeunes de la région d’Arzier-Le Muids et communes environnantes à la pratique du basketball. Le club forme des équipes qui participent aux compétitions officielles cantonales et fédérales ainsi qu’aux tournois organisés par d’autres clubs, selon ses possibilités.

Le Club de Basket d’Arzier-Le Muids est neutre sur le plan politique et sur le plan religieux.

Le choix des couleurs officielles du club incombe à l’Assemblée Générale, ci-après AG.
En cas de nécessité, le comité peut décider qu’une équipe jouera sous des couleurs différentes.
Si cela n’est pas purement occasionnel, il en informera l’AVB, et soumettra la nouvelle couleur à l’assemblée générale suivante du club, pour décision.

Charte d’éthique du sport.
Les principes de la Charte d’éthique du sport constituent la base pour toute activité du Club de Basket d’Arzier-Le Muids. L’application concrète des principes individuels est stipulée dans les annexes correspondantes.
Annexe 1 : Les neuf principes de la Charte d’éthique du sport.

Le Club se compose :
a) des membres actifs : joueurs, officiels, arbitres, membres du comité ;
b) des membres passifs ;
c) des membres d’honneur.

Pour être membre actif de la société, il faut être âgé de 5 ans au moins. L’accord écrit des parents ou du représentant légal est nécessaire pour l’admission des membres mineurs. Tout membre actif âgé de plus de seize ans a voix délibérative à l’AG. Les membres actifs âgés de moins de seize ans peuvent assister à l’AG et donner leur avis, mais ils n’ont pas le droit de vote. Par contre, leur représentant légal a voix délibérative.

Sont considérés comme membres actifs :
• les joueurs licenciés AVB / Swiss Basketball ;
• les joueurs non licenciés ;
• les entraîneurs ou assistant entraîneurs ;
• les arbitres et officiels de table ;
• les membres du comité.

Les membres actifs sont tenus de payer leurs cotisations, sous réserve des dispositions prises à l’article 35. Ils se font un devoir de participer aux diverses activités annexes du club : manifestations, tournois, etc. Tous les membres actifs, convoqués au moins un mois à l’avance pour aider lors des diverses manifestations organisées par le club, ont l’obligation de participer.

En outre, les membres actifs ou leurs parents sont tenus d’exercer une seconde activité, outre celle de joueur, au sein du club : bénévole manifestation, arbitre, officiel de table, etc. Cette fonction doit être acquise au plus tard en début de la deuxième saison, complète ou non, effectuée au sein du Club de Basket d’Arzier-Le Muids.

La Société admet comme membre passif toute personne qui désire manifester ainsi son intérêt pour le club. Les membres passifs s’acquittent d’une cotisation fixée par l’AG. Tout membre passif âgé de plus de seize ans a voix délibérative à l’AG.

Les membres d’honneur sont élus par l’AG sur proposition du comité. Ils ne s’acquittent pas d’une cotisation. Ils peuvent assister à l’AG, donner leur avis, mais ils n’ont pas le droit de vote.

Les organes du club sont :
• l’Assemblée Générale, AG ;
• le Comité Directeur, CD ;
• la Commission Technique, CT ;
• la Commission de Vérification des Comptes, CVC.

L’assemblée générale est l’organe suprême du club. Elle se compose de tous les membres de plus de seize ans présents. Elle est valablement constituée pour autant que le nombre de membres actifs soit supérieur à celui des membres présents du comité.

Toute AG convoquée conformément aux présents statuts peut délibérer valablement. Elle est présidée par le président ou, en cas de défection, par un membre du comité. Le procès-verbal est tenu par le secrétaire ou par un remplaçant désigné par le comité.

L’AG se réunit une fois par an, en principe en juin. Elle est convoquée un mois au moins avant la date fixée. La convocation contient l’ordre du jour.

Toute proposition doit être adressée par écrit au comité 15 jours avant l’AG. Toute modification statutaire sera communiquée par écrit aux membres avant l’AG et soumise à son approbation. Il ne sera pas entré en matière sur les objets ne figurant pas à l’ordre du jour.

Chaque membre est tenu d’y participer. En cas d’empêchement, une excuse écrite doit parvenir au plus tard 3 jours avant l’AG.

Chaque membre de l’association peut se faire représenter par un autre membre muni d’une procuration écrite. Un même membre ne peut détenir plus de deux procurations.

Les attributions de l’AG sont les suivantes :
a) accepter et modifier les statuts ;
b) approuver les rapports des organes administratifs et techniques ;
c) nommer les membres du comité ;
d) nommer les vérificateurs des comptes ;
e) fixer les montants des cotisations ;
f) décider la dissolution de la société conformément à l’article 16 ;
g) délibérer sur toutes les propositions des membres et du comité ;
h) approuver les décisions du comité sur les admissions et les démissions ;
i) autoriser le comité à plaider dans les affaires concernant le club.

Les décisions relatives à l’approbation ou à la modification des statuts, ainsi qu’à tout autre objet de la compétence de l’AG, sont prises à la majorité simple des voix, sous réserve de l’article 16.

La dissolution ne peut être décidée que lors d’une assemblée générale extraordinaire convoquée à cet effet. Les trois quarts des membres ayant le droit de vote doivent être présents. Si tel n’est pas le cas, une deuxième assemblée sera convoquée dans un délai de 10 jours au minimum. Elle pourra délibérer quel que soit le nombre des membres présents.

Dans les deux cas, la décision de dissolution ne pourra être prise qu’à la majorité des trois quarts des membres présents.

Les votations et élections se font à main levée. Elles se font à bulletin secret à la demande du président ou d’un membre actif appuyé de trois autres.

Si lors d’élections il y a égalité de voix sur deux ou plusieurs candidats, un nouveau tour est obligatoire.

Si, lors d’une votation, il y a plus d’une proposition pour un projet, le président ou son remplaçant décide dans quel ordre elles seront mises aux voix. S’il y en a plus de deux, l’AG votera sur chacune d’elles. Celle qui aura obtenu le moins de voix sera éliminée. On recommencera l’opération jusqu’à ce qu’il ne reste plus que deux propositions. La proposition qui aura obtenu le plus de voix sera adoptée. En cas d’égalité, la voix du président est prépondérante.

Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée à la demande du cinquième des membres ou du comité.

Le comité est l’organe exécutif qui dirige toutes les activités du club et qui est responsable de son bon fonctionnement. Il se compose d’un minimum de 3 membres, élus pour une période administrative d’un an, tous rééligibles. La répartition des tâches se fait au sein du comité. Tous les membres du comité sont nommés séparément par l’AG. Une fois élus, le comité élit le président parmi eux.

En cas de vacances, le comité peut se compléter lui-même jusqu’à la prochaine AG sans dépasser le nombre fixé par la dernière AG, conformément à l’article 14.

Le comité se réunit selon les nécessités sur convocation du président ou à la demande de deux de ses membres.

Les membres du comité peuvent être dédommagés pour leurs activités selon décision de l’AG.

Les principales attributions du comité sont les suivantes :
a) exécuter les décisions de l’AG ;
b) appliquer les dispositions statutaires ;
c) gérer les affaires courantes ;
d) convoquer les AG et en fixer l’ordre du jour ;
e) préparer et établir les procès-verbaux des AG ;
f) statuer sur les admissions et démissions, sous réserve de l’approbation de l’AG ;
g) décider combien et quelles équipes former, engager les entraîneurs et leur attribuer les équipes ;
h) représenter le club auprès des instances de la fédération de basket, des communes et des autres clubs ;
i) exclure un membre.

Le comité est en outre compétent pour tous les cas non prévus par les présents statuts.
Le président présente chaque année à l’AG un rapport sur les activités du comité.

Le comité peut délibérer valablement si la majorité de ses membres est présente. Les décisions sont prises à la majorité simple. En cas d’égalité, la voix du président est prépondérante.

Le comité engage le club sur le plan légal par la signature du président ou du vice-président. Sur le plan sportif, la liste de signatures déposée auprès de l’Association Vaudoise ou de la Fédération Suisse fait foi.

La commission technique, CT, seconde le comité en ce qui concerne l’aspect technique du club. Elle s’occupe des échanges d’expériences, du perfectionnement et de la résolution de problèmes dans les équipes.

Elle se compose des entraîneurs, aide-entraîneurs et responsables de toutes les équipes. Elle discute en outre de la répartition des équipes entre les entraîneurs, qui est ensuite avalisée par le comité. Son responsable présente un rapport sur les activités de la CT à l’AG.

La CT s’organise librement. Elle se réunit selon les nécessités, sur convocation de son responsable ou à la demande de deux de ses membres ou du comité.

La commission de vérification des comptes se compose de deux membres et d’un suppléant, élus séparément par l’AG, tous rééligibles. Un membre du comité ne peut être vérificateur des comptes.

Les vérificateurs contrôlent les comptes de la société au minimum 5 jours avant l’AG. Ils présentent un rapport à l’AG sur le résultat de leur vérification. Ils peuvent demander à consulter les comptes à tout moment.

Tout membre souhaitant s’inscrire au club doit remplir un formulaire d’adhésion. Le comité statue sur son admission. L’adhésion devient effective après paiement de la cotisation.

Le délai de réinscription d’un membre est fixé à 15 jours avant la fin de la saison.

Tout membre ne respectant pas les statuts ou portant atteinte aux intérêts du club peut être exclu par le comité, sous réserve d’approbation par l’AG. Toute exclusion prononcée par le comité n’a pas à être motivée. Le membre concerné a le droit d’être entendu.

Un membre peut démissionner en tout temps en adressant une lettre au comité. La cotisation de la saison en cours reste due.

Les ressources du club proviennent notamment :
• des cotisations des membres ;
• des subventions et aides publiques ;
• du sponsoring et du soutien privé ;
• des produits des manifestations ;
• des dons ou legs.

Le club tient une comptabilité conforme à la législation en vigueur.

Toute opération financière doit être validée par deux membres du comité directeur, dont obligatoirement le trésorier.

Les membres actifs paient une cotisation annuelle, dont le montant est fixé par l’AG. Le paiement est exigible au début de la saison.

Les entraîneurs ou autres membres actifs peuvent être dédommagés pour leurs activités selon décision du comité.

Les présents statuts abrogent tous les statuts antérieurs. Ils peuvent être modifiés uniquement par l’AG selon les modalités prévues dans les articles 12 à 16.

En cas de dissolution du club, les avoirs restants seront remis à une organisation poursuivant des buts analogues.

Tout ce qui n’est pas prévu dans les présents statuts est régi par les articles 60 et suivants du Code civil suisse.

Les présents statuts ont été adoptés par l’assemblée générale du club à Arzier, le 11 avril 2025. Ils entrent immédiatement en vigueur.